Plans annuels de répartition 2024

Mis à jour le 03/06/2024
Plans annuels de répartition 2024

1- OUGC SAINTONGE

a/ Bassins Charente aval et affluents (hors Boutonne)

- Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2024-2025 à l’Organisme Unique de Gestion Collective Saintonge sur les sous-bassins de la Charente aval, de Gères-Devise, de l’Antenne-Rouzille, du Bruant, de l’Arnoult et de la Seugne

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b/ Bassin Boutonne

- Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2024-2025 à l’Organisme Unique de Gestion Collective Saintonge sur les sous-bassins de la Boutonne supra et de la Boutonne infra-Toarcien

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c/ Bassins Seudre et Fleuves côtiers de Gironde

- Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2024-2025 à l’Organisme Unique de Gestion Collective Saintonge sur les sous-bassins de la Seudre et des Fleuves côtiers de Gironde

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2- OUGC DORDOGNE

- Arrêté n° DDT/SEER/GRE/2023-009 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2023-2024

Télécharger Arrêté délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne Campagne de... PDF - 2,26 Mb - 28/07/2023

 3- OUGC COGESTEAU

- Arrêté interdépartemental portant prescriptions complémentaires aux mesures conservatoires relatives à l’encadrement des volumes d'eau à usage d'irrigation sur la période du 1er avril 2024 au 31 mars 2025 sur le périmètre de gestion de l'Organisme Unique de Gestion Collective Cogest’eau

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- Arrêté inter-préfectoral n° 24EB285 portant désignation d’un Organisme Unique de Gestion Collective de l’eau pour l’irrigation agricole sur les bassins de l’Arnoult, de l’Antenne-Rouzille, de la Boutonne, du Bruant, de la Charente Aval, des Fleuves côtiers de Gironde, de la Gères Devises, de la Seudre et de la Seugne

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 4- OUGC EPMP

- Arrêté inter-préfectoral du 19 avril 2024 portant validation du plan annuel de répartition 2024 à l'Établissement Public du Marais Poitevin en tant qu’Organisme Unique de Gestion Collective

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