Navigation de plaisance et des activités nautiques en eau douce (lacs, rivières et plans d'eau)

Mis à jour le 07/06/2021

Police de la navigation intérieure : un règlement général de police

- Règlement général de police (RGP)

et des règlements particuliers (RPP) publiés au recueil des actes administratifs

Télécharger RPP interdépartemental entre le pont Saint Antoine, commune d’Angoulême, département de la Charente et l‘axe longitudinal du pont suspendu de Tonna... PDF - 0,92 Mb - 07/06/2021

Télécharger RPP interdépartemental - Annexes PDF - 8,25 Mb - 07/06/2021

Télécharger RPP sur le bassin de la Sèvre Niortaise PDF - 0,63 Mb - 22/12/2017

Télécharger RPP Charente amont (dans le département de la Charente) PDF - 16,17 Mb - 22/12/2017

Télécharger RPP Charente entre le pont suspendu de Tonnay-Charente et la limite transversale à la mer (partie dite fluvio-maritime du fleuve) PDF - 0,35 Mb - 12/01/2018

Navigation de plaisance et activités nautiques

Equipement de sécurité des bateaux de plaisance

Gestes et conseils pour les loisirs nautiques

Fiches d'information "Navigation de plaisance et loisirs nautiques"

Documents listés dans l’article