Plans annuels de répartition 2024
1- OUGC SAINTONGE
a/ Bassins Charente aval et affluents (hors Boutonne)
Sur ces bassins, le PAR 2023 a été homologué dans le cadre de l'AUP.
b/ Bassin Boutonne
- Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2023-2024 à l’Organisme Unique de Gestion Collective Saintonge sur les sous-bassins de la Boutonne supra et de la Boutonne infra-Toarcien
c/ Bassins Seudre et Fleuves côtiers de Gironde
Sur ces bassins, le PAR 2023 a été homologué dans le cadre de l'AUP.
2- OUGC DORDOGNE
- Arrêté n° DDT/SEER/GRE/2023-009 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2023-2024
3- OUGC COGESTEAU
- Arrêté interdépartemental portant prescriptions complémentaires aux mesures conservatoires relatives à l’encadrement des volumes d'eau à usage d'irrigation sur la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 sur le périmètre de gestion de l'Organisme Unique de Gestion Collective Cogest’eau
- Arrêté inter-préfectoral n° 24EB285 portant désignation d’un Organisme Unique de Gestion Collective de l’eau pour l’irrigation agricole sur les bassins de l’Arnoult, de l’Antenne-Rouzille, de la Boutonne, du Bruant, de la Charente Aval, des Fleuves côtiers de Gironde, de la Gères Devises, de la Seudre et de la Seugne
4- OUGC EPMP
- Arrêté inter-préfectoral du 19 avril 2024 portant validation du plan annuel de répartition 2024 à l'Établissement Public du Marais Poitevin en tant qu’Organisme Unique de Gestion Collective
Documents listés dans l’article
- Télécharger AiP PAR COGESTEAU 2023 PDF - 1,23 Mb - 03/04/2023
- Télécharger Arrêté délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne Campagne de... PDF - 2,26 Mb - 28/07/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral homologant le PAR Boutonne 2023-2024 PDF - 0,95 Mb - 25/09/2023
- Télécharger Cogesteau-MesuresConservatoires2023-AiPmodif-162024031200002 PDF - 0,63 Mb - 19/04/2024
- Télécharger AIP PAR 2024_19_04_2024 PDF - 1,36 Mb - 22/04/2024